1 - Informations sur le site eurotissus.net

Gestion Web :

Eurotissus

28 avenue des Courtes Epluches

91100 Villabé

serviceclient@eurotissus.com

Responsables de la publication : Alexandre LACOMBE

Crédits photographiques

Toutes les photographies sont sous copyright pour la société : Eurotissus. Sauf exception pour les photos du blog qui appartiennent aux bloggueurs les ayants déposées.

Textes et contenus :

Les textes et autres contenus (montage d'image, animations, ...) sont la propriétés de eurotissus.com ou du fabricant partenaire. Ils ne peuvent en aucun cas être repris sans demande préalable.

Déclaration :

Le présent site est déclaré à la CNIL.

2 - Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Eurotissus décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter le webmester.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. 
La société euro-tissus ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. 
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la société euro-tissus décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

La création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL

3- Liens de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse

Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques